Base Droit des Affaires


La base en deux mots

La base droit des affaires, est un nouveau produit éditorial proposé par ARTEMIS à ses clients, elle regroupe l'ensemble des textes régissant le droit économique et le droit des affaires tous secteurs d'activité confondus.

Ses rubriques ont été pensées pour correspondre au cycle de vie d'une entreprise ou d'une activité, et l'organisation de ses thématiques a été prévue pour assurer un accès intuitif et rapide aux textes recherchés.

Une première partie concentre l'ensemble des textes régissant les formes et les entités juridiques de toutes natures (groupements personnalisés, groupements non personnalisés et entités de personnes physiques), une seconde partie présente de manière exhaustive l'ensemble des textes dit généraux comme le dahir des obligations et contrats, le code de commerce etc., et auxquels il est souvent fait recours pour compléter l'analyse des premiers, une troisième partie, organisée de manière sectorielle, permet de localiser l'ensemble des textes se rapportant de manière spécifique à telle ou telle activité (assurance, transport, sport, environnement, agriculture etc.), et une quatrième partie dédiées aux difficultés et au contentieux.

En complément du corpus juridique, le 360° ARTEMIS, regroupe un ensemble de documents d'enrichissement d'une rare valeur permettant aux usager de contextualiser cette matière et de tirer profit d'un ensemble de documents pratiques comme les actes juridiques à titre d'exemple.

Comme l'ensemble de nos bases, la base droit des affaires est régulièrement mise à jour par notre service éditorial, et nos équipes veillent à intégrer en moins de 48H toutes les modifications réglementaires parues dans le bulletin officiel du royaume.

Pour en savoir plus, téléchargez la fiche produit de la base "Droit des affaires" ou visionnez le vidéo prévue dans cette même page.



Présentation de la base Droit des affaires

   
  
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