Base Fiscale et Comptable


La base en deux mots

La base fiscale d’Artémis comprend l’ensemble des textes régissant la réglementation fiscale, douanière et celle relative au recouvrement des créances publiques. Le contenu réglementaire est réparti par nature d’imposition et par discipline fiscale à savoir, la fiscalité nationale, la fiscalité locale et la fiscalité internationale.

Dans cette nouvelle version totalement refondue en 2009, au delà de l'intégration d'un ensemble de nouveaux textes réglementaires pour enrichir le corpus juridique, un espace d'enrichissement placé dans la rubrique 360° ARTEMIS a été rajouté. Il contient un ensemble de documents et d'outils pratiques pour faciliter l'usage de cette matière juridique aux utilisateurs. Cette espace s'enrichira de manière régulière avec les productions intellectuelles de notre service éditorial.

Comme l'ensemble de nos bases, la base fiscale est régulièrement mise à jour par notre service éditorial, et nos équipes veillent à intégrer en moins de 48H toutes les modifications réglementaires parues dans le bulletin officiel du royaume.

Pour en savoir plus, téléchargez la fiche produit de la base "Fiscalité" ou visionnez le vidéo prévue dans cette même page.



Présentation de la base Fiscalité

   
  
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